M. Colloghan

lundi 3 janvier 2011

Argentine : les entreprises récupérées se consolident !

Richard Neuville *

« Aujourd’hui, quel que soit l’endroit dans le pays, lorsqu’une entreprise ferme, les travailleurs brandissent le drapeau de l’autogestion. C’est le grand acquis de la lutte de la classe ouvrière argentine » (José Abelli)1.


La récupération d’entreprises par les travailleurs en Argentine (ERT) n’est pas qu’un lointain souvenir de la crise de 2001. Depuis, « les ERT, non seulement, n’ont pas disparu mais elles se sont converties en une option que les travailleurs reconnaissent comme valide, malgré toutes les difficultés plutôt que de se résigner à la fermeture des entreprises ». (Ruggeri-2010) De fait, le mouvement de récupération s’est poursuivi et les ERT ont même réussi dans une forte proportion à se consolider, voire à se renforcer, c’est ce que relève la troisième enquête sur les entreprises récupérées réalisée dans le cadre du programme « Faculté ouverte » de la Faculté de philosophie et de lettres de Buenos Aires (UBA)2, qui a été rendue publique en octobre dernier. Le présent article se fixe comme objectif d’en dégager une synthèse.

1. Données générales
L’étude a recensé l’existence de 205 entreprises récupérées qui occupent 9 362 travailleur-se-s3. Ces chiffres sont révélateurs de la dynamique du processus en cours surtout si on le compare aux 161 entreprises et 6 900 travailleur-se-s relevés en 2004 (Neuville-2006). L’étude indique que le mouvement s’est poursuivi au-delà de la période 2002-2004, puisqu le nombre d’ERT s’est accru de 10 % entre 2005 et 2007 et dans une même proportion à partir de 2008. La récupération des entreprises reste un outil que s’approprient les travailleurs face à la crise.
En termes de localisation, alors qu’en 2002, 80 % des ERT étaient concentrées sur la métropole de Buenos Aires, cette proportion a été ramenée pratiquement à 50 %. Cette évolution s’expliquerait notamment par le fait que les ERT de l’intérieur du pays sont parvenues à influencer certains parlements locaux comme à Santa Fe, la province qui concentre le plus d’entreprises alors que depuis 2007, avec l’élection de Macri (droite libérale), le gouvernement de la ville de Buenos Aires leur a retiré tout soutien. La répartition des ERT reste cependant inégale dans le pays et elle ne corrobore pas avec le niveau de développement industriel. Elle résulte surtout du soutien des syndicats pendant la lutte et de l’absence de politique cohérente sur l’ensemble du pays.
En termes de secteurs d’activité, les ERT se caractérisent par une grande hétérogénéité et les évolutions ne modifient pas profondément la structuration de 2004 : les entreprises de la métallurgie restent toujours les plus nombreuses (23 %), suivies par les industries agroalimentaires (13 %) et graphiques (8 %). L’activité industrielle représente 42 % du total contre 50 % en 2004. Les services se sont diversifiés (santé, éducation, communication, hôtellerie, transport, logistique) et représentent actuellement 22 % de l’ensemble.
En termes d’ancienneté, les entreprises récupérées entre 2002 et 2004 constituent encore près de la moitié (49,75 %) du total contre 26,8 % avant 2002 et 20,9 % depuis 2005. Si le nombre de récupérations a diminué depuis 2004, le processus s’est néanmoins poursuivi et a même connu une recrudescence à partir de 2007 avec la crise. En effet, le nombre de récupérations en 2007 est équivalent à celui de la période comprise entre 2005 et 2007. Sur les 161 entreprises recensées en 2004, seules 22 ont disparu ou ont changé de mode de gestion, ce qui signifie un taux de poursuite d’activité assez élevé, de l’ordre de 90 %.


2. Le conflit
Les raisons qui conduisent les travailleurs à engager la lutte sont d’abord le non-paiement des salaires (58 %) et les licenciements (40 %) alors que les faillites ou les recours des créanciers (51 %) et la récupération des machines (47 %) diminuent par rapport à l’enquête précédente.
Dans 73 % des cas, les travailleurs ont occupé l’entreprise et 50 % ont été confrontés à la répression ou à une menace d’expulsion. A noter que ce pourcentage baisse à 37,5 % pour les récupérations les plus récentes. La durée moyenne des conflits (de l’occupation à la reprise de la production) reste proche de 150 jours, soit un niveau relativement constant depuis 2001 même si, encore une, fois une légère baisse est observée du fait de l’expérience accumulée par les travailleurs. Au niveau de la solidarité, la principale évolution depuis 2005 est le changement d’attitude des syndicats (65 % contre 34 %) et la diminution des mouvements sociaux et partis politiques (12 % contre 20 %) dans le soutien aux nouvelles récupérations. Dans 82 % des cas, les travailleurs sont appuyés par les autres ERT ou mouvements d’entreprises.


3. Le statut
Le statut privilégié par les ERT est la coopérative (95 %), ce qui confirme ce qui avait été observé en 2004 (94 %). Les ERT qui luttaient pour la nationalisation et le contrôle ouvrier de la production (comme Zanón) ont du se résoudre à créer des coopératives et seule la Clinique Medrano a été nationalisée.
La question de l’expropriation reste confuse et épineuse car si 63 % des ERT ont obtenu une loi d’expropriation, celle-ci n’est considérée comme définitive que dans 19 % des cas, pour les autres, elle est temporaire ou conditionnée. C’est notamment le cas de Zanón qui a obtenu l’expropriation en 2009 de la part de la province de Neuquén à la condition de la rembourser sur 20 ans. 8 % des entreprises continuent cependant de réclamer une loi d’expropriation qui est indispensable. Le seul cas de rejet d’expropriation à ce jour est celui de l’expérience emblématique de l’hôtel de Bauen de la part du parlement de la ville de Buenos Aires.
Ces lois ont permis l’exploitation des entreprises sous forme coopérative mais comme l’Etat ne paie pas les indemnisations prévues, sauf pour une minorité de cas, les jugements sont de plus en plus fréquents pour exiger la restitution des biens afin de rembourser les créanciers. Une des solutions serait la modification de la loi sur les faillites afin de permettre l’achat des entreprises par les travailleurs.


4. La production
D’une manière générale, les capacités de production sont sous utilisées : 59 % des ERT n’utilisent qu’entre 20 % et 60 % de leur potentiel, tandis que seules 7 % d’entre elles l’utilisent à plus de 80 %. L’explication réside dans le fait que 52 % des ERT éprouvent des difficultés à s’insérer dans le marché alors qu’antérieurement les études relevaient que les principaux obstacles étaient le manque de matières premières et l’état des machines. Ces deux derniers paramètres semblent avoir été dépassés car 71 % des ERT affirment avoir un appareil de production en bon état et 59 % ont investi pour améliorer ou incorporer du nouveau matériel. Dans 60 % des cas, les coopératives l’ont fait sur leurs fonds propres.
Si 49 % des ERT travaillent à façon dans certaines proportions, 33 % des ERT dépendent exclusivement des clients qui leur fournissent les matières premières et les paient uniquement pour le travail. 73 % des ERT affirment conserver les fournisseurs antérieurs, tandis que près de 40 % de leurs clients sont des grandes entreprises. Les ventes aux autres ERT représentent 13,5 % et 8,6 % à l’Etat. 47 % d’entre elles indiquent avoir des difficultés de commercialisation.


5. Les travailleurs
La tendance observée en 2004 se confirme puisqu’une forte majorité (75 %) des ERT se classe dans la catégorie des PME (- de 50 travailleurs) et que seulement 8 % dépassent 100 travailleurs. Dans 84 % des cas, les ERT ont enregistré de nombreux départs pendant la lutte et avant la reprise de la production sous forme coopérative. Les raisons sont le plus souvent liées à la baisse de la production et des salaires. Ce sont principalement les plus jeunes qui se sont retirés. Parmi les travailleurs, qui ont participé à la récupération de leurs entreprises, 22 % sont partis en retraite et 18 % sont décédés (chiffre très élevé).
Cependant, 77 % des ERT ont procédé à des embauches. Cette situation est à mettre en parallèle avec la consolidation des entreprises. Il convient de préciser que l’embauche de nouveaux travailleurs n’est pas la même chose dans une entreprise en autogestion que pour une entreprise classique car les ERT ne veulent pas licencier et les travailleurs ne peuvent donc pas être la variable d’ajustement de la production. En effet, la viabilité des ERT passe avant tout par la préservation des postes de travail et non par les profits. La décision d’embaucher est donc complexe car elle doit être dûment évaluée, d’autant que les nouveaux travailleurs ont vocation à devenir associés. Ce sont donc le plus souvent d’anciens travailleurs de l’entreprise ou des proches qui sont recrutés. La création d’un millier de postes de travail constitue un effort important et un indicateur important de la vitalité des ERT.
Les femmes n’occupent qu’un sixième des postes de travail, principalement dans les secteurs textile, santé et éducation et sont majoritairement jeunes, contrairement aux hommes.

6. La gestion
La caractéristique principale d’une ERT, son capital politique et symbolique, est son mode de gestion collective, qui repose sur le conseil d’administration et l’assemblée des associés. Alors que dans les coopératives traditionnelles, le conseil d’administration assure la gestion et convoque des AG extraordinaires pour valider les bilans annuels et pour procéder à l’élection de ses membres, les ERT s’appuient principalement sur l’assemblée générale pour fonctionner. La participation des travailleurs aux prises de décisions est importante puisque 88 % des ERT tiennent des assemblées générales régulièrement (dont 44 % une fois par semaine et 35 % une fois par mois). Seules 8 % d’entre elles ont délégué toutes les décisions au conseil d’administration.
La rotation des postes de responsabilité reste cependant assez faible puisque 67 % des travailleurs concernés effectuent plus d’un mandat. Par contre, au sein des conseils d’administration, 63 % des membres appartiennent au secteur de la production contre seulement 19 % au secteur administratif. Les anciens délégués syndicaux intègrent à 35 % les CA alors que seulement 15 % des membres appartenaient à l’ancienne hiérarchie.
Si le taux d’ERT qui emploie des travailleurs non associés est de 46 %, ceux-ci ne représentent que 10 % du total des postes de travail, tout en considérant qu’ils ont vocation à devenir associés de la coopérative pour 45 % d’entre eux selon l’enquête.
La majorité des ERT se constitue sans les travailleurs qui occupaient précédemment les postes administratifs et de direction, il est donc nécessaire de pallier au manque de formation et s’appuyer sur le savoir-faire des travailleurs. La tendance est donc de maintenir l’organisation de travail précédente, c’est le cas pour plus de la moitié (53 %). Malgré tout, avec l’introduction de nouvelles machines et la réorganisation du processus de travail, 70 % des ERT ont introduit une rotation des postes de travail.
Dans les entreprises où le temps de travail est équivalent, 73 % des travailleurs perçoivent le même salaire. Pour celles où le salaire n’est pas équivalent, il est justifié à 41 % par des différences dans les tâches et à 27 % par la quantité d’heures travaillées. Seulement 6 % des ERT reconnaissent des différences de salaires supérieures à 75 % entre ceux qui gagnent le plus et ceux qui gagnent le moins, tandis que dans 53 % des cas, la différence est inférieure à 25 %, avec une moyenne de 33 % pour l’ensemble.


7. La question syndicale
La récupération d’entreprises à travers l’action directe, comme l’occupation, appartient à des principes idéologiques et pratiques, ancrés dans la tradition de résistance de la classe ouvrière argentine. Cependant, au cours des processus de récupération, les syndicats ont adopté des attitudes très disparates. Si certains secteurs ont soutenu les travailleurs, d’autres ont privilégié les stratégies de négociation traditionnelles.
87 % des travailleurs déclarent avoir été syndiqués avant la récupération, soit un niveau nettement supérieur au taux de syndicalisation global en Argentine (39 %). Cependant, moins de la moitié des délégués syndicaux (43 %) ont joué un rôle actif lors de la récupération, 28 % ont plutôt adopté une attitude passive pendant le conflit et dans 8 % des ERT, les délégués se sont même opposés à la récupération de l’entreprise.
Actuellement 45 % des ERT maintiennent des relations avec les syndicats de branche, proportion à mettre en corrélation avec le taux précédemment cité, concernant le rôle actif des délégués.
Les relations entre l’ERT et le syndicat s’expriment principalement à travers le maintien des garanties sociales. En Argentine, ce sont les syndicats qui gèrent la protection sociale.


8. La sécurité sociale
La législation argentine établit que la coopérative de production doit garantir l’accès à la sécurité sociale de ses associés mais également que ces derniers sont considérés comme des travailleurs indépendants, ce qui implique que les travailleurs doivent s’affilier individuellement au régime correspondant qui ne leur procure qu’une couverture restrictive et limitée en termes de droits : Retraite et œuvre sociale et exclut notamment les allocations familiales.
Des travailleurs en âge de faire valoir leurs droits à la retraite sont contraints de poursuivre leur activité car, dans de nombreux cas, d’une part, les cotisations dues par les patrons n’ont été pas versées au cours des dernières années et, d’autre part, le régime des travailleurs indépendants procure des droits à la retraite moins élevés.
Par ailleurs, le système de protection des accidents du travail ne couvre que les travailleurs ayant une relation contractuelle avec leur employeur. Les travailleurs « autonomes » doivent donc couvrir individuellement leurs risques ou alors l’ERT, en tant que collectif autogéré, doit prendre en charge la couverture pour les accidents personnels, ce qui proportionnellement s’avère beaucoup plus onéreux que le droit commun.
Enfin, la couverture médicale ne couvre que le titulaire, ce qui contraint les travailleurs à recourir à une assurance complémentaire pour leur famille.


9. L’Etat et les ERT
Comme observé précédemment, la politique publique ou son absence a des conséquences pour les ERT et l’existence ou l’absence d’outils légaux pourraient simplifier ou compliquer les processus. Il s’agit notamment du cadre légal de ce type de coopérative, des lois d’expropriation et des difficultés juridiques non résolues en faveur des ERT. Les questions relatives à la sécurité sociale, l’assistance technique ou l’incidence des politiques macroéconomiques indiquent clairement ce que les sphères gouvernementales pourraient décider pour influer sur l’existence même des ERT.
Au cours de la décennie, l’intervention publique s’est le plus souvent limitée à la création de programmes d’appui et de financement, aussi bien au niveau national que provincial, mais bien souvent contrecarrée par l’attitude de certains juges et fonctionnaires. Elle s’est caractérisée par une grande hétérogénéité et une certaine confusion. Ainsi, l’élection de Macri à la municipalité de Buenos Aires a été suivie par la liquidation des équipes spécialisées qui travaillaient en direction des ERT et la suppression des lignes budgétaires qui leur étaient destinées.
Néanmoins, ces dernières années, les aides de l’Etat aux ERT se sont accrues, au travers du « Programme Travail Autogéré » développé par le Ministère du Travail et l’Institut national du monde associatif et de l’économie sociale (INAES). En 2010, 85 % des ERT ont perçu un type d’aides de l’Etat (essentiellement financières) alors qu’elles n’étaient que 46 % en 2004.
Pour autant, il s’agit encore d’une politique d’appui circonstanciée et fragmentaire sans cohérence d’action. Le plus souvent, ce sont les travailleurs eux-mêmes et leurs organisations qui doivent faire pression et naviguer dans les méandres de l’administration pour accéder à ces aides. Par ailleurs, les ERT n’ont pas accès aux crédits et aux plans de soutien destinés aux PME du fait de l’ambiguïté de leur statut et de l’Etat qui ne fait rien pour y remédier.


10. L’organisation et la solidarité
Les carences de l’action syndicale dans le soutien aux ERT ont conduit les travailleurs à s’organiser dans des mouvements spécifiques. Le premier, le Mouvement national des entreprises récupérées (MNER) fut créé en 2002 mais subit une scission par la suite. Aujourd’hui, le panorama apparaît fragmenté entre différentes organisations à vocation nationale ou régionale, voire par branche d’activité. Malgré cette division, 78 % des ERT sont fédérées dans un mouvement. Une seule, l’Association nationale des travailleurs autogestionnaires (ANTA) est constituée en syndicat, elle est rattachée à la Centrale des travailleurs argentins (CTA). Sur les neuf regroupements existants, le mouvement national des fabriques récupérées par les travailleurs (MNFRT) et le MNER sont les plus représentatifs en regroupant respectivement 41 % et 23 % des ERT. Il existe également la Confédération nationale des coopératives de production (CNTC) qui fédère cinq mouvements d’ERT et un nombre important de fédérations de coopératives de production classiques de tout le pays.
Alors que l’enquête de 2004 constatait la quasi-inexistence d’échanges commerciaux entre les ERT (de l’ordre de 1,5 %), actuellement 36 % d’entre elles ont un lien économique, qui se répartit à 90 % par l’achat et la vente de produits ou de la production réalisée conjointement et à 10 % par des appuis financiers sous forme de prêts sans intérêt. Les liens les plus forts sont au sein des coopératives regroupées dans le « Réseau graphique ». Mais, d’une manière générale, compte tenu de la diversité des structures productives, les interrelations possibles ne sont pas si nombreuses.
Lors de la récupération des entreprises, les travailleurs ont été soutenus par une large mobilisation de solidarité, qui fut dans beaucoup de cas décisive. Cet appui a généré des échanges en retour tels que la mise à disposition de services et une solidarité en direction des populations, c’est le cas pour 57 % des ERT. Ainsi, 35 % d’entre elles hébergent des événements culturels et des activités éducatives, 30 % effectuent des dons, 24 % collaborent avec les organisations du quartier et 11 % avec les écoles.

Ce rapport démontre amplement, que depuis une décennie, les entreprises récupérées sont une réalité économique et sociale en Argentine. La potentialité de ces formes de travail collectif et « sans patron » est démontrée par l’existence et la consolidation des ERT mais pourrait être bien plus importante avec le soutien d’une politique publique cohérente.


* Membre du Collectif Lucien Collonges et de la commission internationale des Alternatifs

1. Abellí, José, « Empresas recuperadas », article du 27/02/2009, consultable sur le site OSERA : http://www.iigg.fsoc.uba.ar/empresasrecuperadas/PDF/Abelli.pdf
2. Andrès Ruggeri (Direction), Le troisième rapport sur les entreprises récupérées de l’Université de Buenos Aires : « Las empresas recuperadas en la Argentina 2010 », Buenos Aires, Octubre de 2010, 90 p. est téléchargeable avec les liens ci-dessous:
http://www.recuperadasdoc.com.ar/Informe%20Relevamiento%202010.pdf  
3. Données de mars 2010.


Pour en savoir plus :

- Les articles de :
* Baptiste Bloch, "En Argentine, les entreprises récupérées tiennent bon !", publié le 14 octobre 2010 :

* Esteban Magnani, « Autogestión », Pagina 12, 24 octobre 2010 :

* Marcela Valente, « Empresas gestionadas por sus trabajadores sobreviven en Argentina », 8 novembre 2010 : http://www.alasbarricadas.org/noticias/?q=node/15740  

- Richard Neuville, «Entreprises récupérées en Argentine » in « Autogestion hier, aujourd’hui, demain », Coll. Lucien Collonges, Syllepse, avril 2010, p. 371-383.

- Richard Neuville, La synthèse du deuxième rapport de l’Université publique de Buenos Aires publiée en juillet 2005 et rédigée en français : http://alterautogestion.blogspot.com/2009/03/argentine-entreprises-recuperees-2.html et dans Rouge et Vert n° Vert n°241, juin 2006, p14-16.

- Richard Neuville, « Argentine : Entreprises récupérées ou « autogérées », janvier 2004, publié sur http://alterautogestion.blogspot.com/2009/03/argentine-entreprises-recuperees.html  et dans Rouge et Vert n° 206, juin 2004, p.8-13.
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